Termes et conditions

Parfait. En suivant la même approche que pour les documents précédents, je vais vous rédiger un modèle de Conditions Générales de Vente (CGV) basé sur la structure que vous avez fournie. Ce modèle est spécifiquement orienté pour une entreprise comme "One Custom", qui vend des produits personnalisés et potentiellement des services de nettoyage/rénovation.

AVERTISSEMENT TRÈS IMPORTANT : Ce texte est un modèle d'exemple et ne constitue en aucun cas un conseil juridique. Les Conditions Générales de Vente sont un document contractuel qui engage votre responsabilité. Il est absolument essentiel de faire appel à un professionnel du droit (avocat, juriste) pour les rédiger ou les valider afin de vous assurer qu'elles sont complètes, conformes à la législation en vigueur (droit de la consommation, etc.) et parfaitement adaptées à votre activité.

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Conditions Générales de Vente (CGV)

Date de dernière mise à jour : 10 octobre 2025

Préambule

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après "CGV") régissent les relations contractuelles entre la société One Custom (ci-après "le Vendeur") et toute personne physique ou morale (ci-après "le Client") effectuant un achat sur le site internet [Entrez l'adresse de votre site web].

Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes CGV et les avoir acceptées sans réserve avant de passer commande. La validation de la commande vaut donc acceptation des CGV.

Article 1 – Objet

Les présentes CGV visent à définir les conditions de vente des produits personnalisés et des services proposés par le Vendeur sur son site.

Article 2 – Identification du Vendeur

• Nom de l'entreprise : One Custom

• Adresse du siège social : [Votre adresse complète]

• Adresse e-mail : [Votre adresse e-mail de contact]

• Numéro de téléphone : [Votre numéro de téléphone]

• Numéro SIRET : [Votre numéro SIRET]

• N° de TVA intracommunautaire (si applicable) : [Votre numéro de TVA]

Article 3 – Produits et Services

Les produits et services proposés à la vente sont ceux décrits sur le site. Le Vendeur apporte le plus grand soin à la présentation et à la description de ses produits (photographies, textes, caractéristiques) pour informer au mieux le Client. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent se produire.

Pour les produits personnalisés, le Client est seul responsable des choix de personnalisation (textes, images, couleurs). Le Vendeur ne pourra être tenu responsable d'un choix qui ne satisferait pas le Client une fois le produit réalisé.

Pour les services de nettoyage ou de rénovation, le Vendeur s'engage à une obligation de moyens et mettra tout en œuvre pour obtenir le meilleur résultat possible. Le résultat final dépend de l'état initial de l'article fourni par le Client.

Article 4 – Prix

Les prix sont indiqués en Euros (€) Toutes Taxes Comprises (TTC), en tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande. Les prix ne comprennent pas les frais de livraison, qui sont facturés en supplément et indiqués avant la validation finale de la commande.

Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais le produit sera facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.

Article 5 – Commande et Modalités de Paiement

Le Client passe commande sur le site en suivant un processus en plusieurs étapes : ajout des produits/services au panier, validation du panier, identification, choix de la livraison et choix du mode de paiement.

Le paiement est exigible immédiatement à la commande. Les modes de paiement acceptés sont : [Listez vos modes de paiement : Carte Bancaire, PayPal, etc.]. Les paiements sont sécurisés par un système de cryptage SSL.

Article 6 – Livraison

La livraison est effectuée à l'adresse indiquée par le Client lors de la commande. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif. Le Vendeur ne saurait être tenu pour responsable des retards de livraison dus au transporteur.

Article 7 – Droit de Rétractation

Conformément à l'article L.221-18 du Code de la consommation, le Client dispose d'un délai de quatorze (14) jours pour exercer son droit de rétractation pour les produits non personnalisés, sans avoir à motiver sa décision.

Exception au droit de rétractation : Conformément à l'article L.221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats :

• De fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés.

• De fourniture de services pleinement exécutés avant la fin du délai de rétractation et dont l'exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur.

Par conséquent, tous nos produits personnalisés et nos services de nettoyage/rénovation entamés avec votre accord ne sont ni repris, ni échangés, ni remboursés.

Article 8 – Garanties Légales

Tous nos produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés, prévues par les articles 1641 et suivants du Code civil. En cas de non-conformité d'un produit vendu, il pourra être retourné, échangé ou remboursé.

Article 9 – Responsabilité

Le Vendeur ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat en cas de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications.

Article 10 – Propriété Intellectuelle

Tous les éléments du site One Custom sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive du Vendeur. Nul n'est autorisé à reproduire, exploiter, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site.

Article 11 – Données Personnelles

Le Vendeur s'engage à préserver la confidentialité des informations fournies par le Client. Ces informations sont traitées conformément à notre Politique de Confidentialité.

Article 12 – Droit Applicable et Litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.